kikibdp
Roi de la gâchette
Mais.... Est-ce que tu les as lu ces textes ???
Car je pense que justement, tu verrais tous les "rapports" que tu ne vois pas.
Innogame & Déclaration universelle des droits de l'homme
- Auteur de la discussion kikibdp
- Date de début
Mais.... Est-ce que tu les as lu ces textes ???
Car je pense que justement, tu verrais tous les "rapports" que tu ne vois pas.
DeletedUser
Invité
oula que de faut
tu a un esprit tres immaginatif
dabord sur le sujet que chez moi, dans ma salle a mangé j'ai aucun droit a te traité de cretin, , ton suel droit a ce niveau est de te casser vite fait de chez moi avant te te recevoir en plus une raclée, ensuite libre atoi pour la reclée de porter palinte, mais pour le cretin tu a faut
non inno est bien un espace public sur simple inscription sans controle, le forum INNO lui est ouvert, de ce fait lisible de tous et tous, toi, moi mon voisin peuvent prendre en mal ce qui y est écrit, la législation du payx ou le orum est lisible s'appliquant et non cel de INNO - DE
alors retir ton pantalon cour, retourne a ta fac vas bosser un peux pour les salairé en FR apres quand tu touchera une vrais retraite tu reviendras nous voir
DeletedUser5000
Invité
Je ne sais pas si vous parlez du fait qu'Innogame se doit de veiller à ce que les propos tenus sur le forum soient conformes à la loi (discrimination, racisme...) ou si vous parlez du fait que les utilisateurs peuvent dire ce qu'ils veulent sans être censurés (du moment que leurs propos sont conformes à la loi).
DeletedUser17760
Invité
DeletedUser
Invité
tu devrais en discuter par mp avec sceadu
tu vois pas bien envie de discuter en Mp avec toi, serais bien justement que tu nous donne ta réel identité FR ou De ou les deux
il me semble que tu confond bien les legislations
pour rappel lu ici sur ce forum cela m'a laissé sur le cul MDR car reflete bien ta mentalité
************* copié collé*********************
Les mecs, ils arrivent le lundi matin, ils prennent un café, ils se réunissent.
Le chef d'équipe :
- Bon les gars, Roger a une idée à nous proposer ! (Note : prénom qui m'est venu dans la foulée, ne pas y chercher un rapport avec des joueurs français)
Roger se lève, se racle la voix, puis parle en souriant, enthousiaste :
- Bon, voilà... Et si on mettait au shop un truc, ce que vous voulez, et on leur demande carrément 3500 pépites ! ... On ne l'a jamais fait, ok, mais à 2000 pépites, y en a qui raquent... Alors je me suis dit : essayons 3500 !
Les autres ont le regard qui s'éclaire, et hôchent la tête, pensifs.
Seul Nelson semble dégouté. A tous les coups, il se demande pourquoi il n'a pas pensé à une idée aussi géniale. Puis Roger ajoute :
- Mais attendez la suite ! ... On ne va pas passer des jours à chercher un truc de malade non plus, ou à inventer un set qu'ils voudront tous avoir, ou encore à chercher à calculer les avantages des aptitudes et si ça va déséquilibrer les duels ou bien les batailles de fort. Non, non, on reste sur le minimum de travail et de contraintes pour nous ! Il faut un set bidon, un truc qui ne sert à rien, genre un flingue et un fusil nuls, qui sont juste jolis. On soigne juste un peu le design du truc pour faire croire qu'on a bossé, Mick nous fera un petit dessin à la con comme d'hab dans ses bannières, Et on ajoute des stats comme on le fait d'habitude, du 100 pts pour les jobs, ils aiment bien, un peu de viser, des attributs boostés, mais rien de fulgurant non plus hein... Et BAM, on fout ça sur le shop !
Nelson un peu revanchard :
- Ouais, bon, mais ils ne vont pas payer pour ça !
Roger, triomphal, enfonce le clou :
- Tu verras ! C'est bien ça le plus drôle ! C'est que ça va faire un carton ! Tu vas te les payer tes vacances à Bali, mon pote, avec la prime qu'on va se faire !
bien vu pour Roger et Nelson, tu m'as bien fait rire
BBrobindesprés 6/03/2016 à 20:30 heures
DeletedUser17760
Invité
je proposais à Jubaka de parler avec toi, si tu sais pas lire, fais au moins un effort de compréhension
alors la j'avoue que ca me dépasse... pas trop compris ton délire et je pense que les modos devraient un peu faire le ménage
DeletedUser16776
Invité
Au final un peu des deux Jub, autant Inno ne peut laisser passer des propos non légaux sur ses forums, autant il n'a pas droit d'interdire des propos conformes à la loi....
En appartée, si quelqu'un a comprit l'intervention de 20h30 j'veux bien une traduction en mp, et aussi si une gentille modératrice pouvait me confirmer par le meme moyen qu'il ne s'agit ni de flood ni d'une provocation ce serait vraiment idéal
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DeletedUser5000
Invité
Sur le premier cas il y a un peu de jurisprudence. En gros de ce que j'ai compris sur les sites avec modération a posteriori l'administrateur doit répondre aux signalements.
Sur le second cas en revanche je n'ai trouvé aucune jurisprudence, l'administrateur gère comme il l'entend. Si c'est un forum sur la pêche, par exemple, il peut tout à fait supprimer tout hors sujet. Il peut aussi choisir ses membres ou virer ceux qui ne s'expriment pas dans un français correct...
Si vous trouvez des décisions de justice ayant donné raison à un forumeur banni injustement je suis preneur, pure curiosité intellectuelle ^^
Sur le second cas en revanche je n'ai trouvé aucune jurisprudence, l'administrateur gère comme il l'entend. Si c'est un forum sur la pêche, par exemple, il peut tout à fait supprimer tout hors sujet. Il peut aussi choisir ses membres ou virer ceux qui ne s'expriment pas dans un français correct...
Si vous trouvez des décisions de justice ayant donné raison à un forumeur banni injustement je suis preneur, pure curiosité intellectuelle ^^
Hildoceras
Diplomate
le forum de discussion est assimilé en droit français à un organe de presse. Il y a donc une responsabilité éditoriale (couverte par la modération, ici a posteriori) et une responsabilité des auteurs (pas d'insulte, de diffamation, d'incitation à la haine, à la violence, à l'usage de drogues, etc.).
Comme c'est un organe de presse, c'est l'éditeur qui juge bon ou pas d'accepter les collaborations et donc de refuser des auteurs (en les bannissant par exemple). Si je voulais publier sur l'Humanité mon amour du libéralisme économique, je doute que je trouverais de la place, même dans le courrier des lecteurs.
Le forum de discussion n'étant pas lié à une association (genre loi de 1901 ou autre), l'éviction d'un membre n'est pas une rupture de contrat comme le serait l'éviction d'un membre d'une association. Ça deviendrait probablement subtil en droit si le membre d'une association se voyait interdire de publier sur le forum de cette association. Mais pour The West (et la plupart des forums similaires), ce n'est pas le cas.
De cela il ressort que Le maître mot n'est pas tant la liberté d'expression mais la ligne éditoriale. Nous sommes dans un espace privé rendu public par le souhait d'un éditeur pour traiter de sujets dans la limite qu'il accorde dans son espace. La liberté d'expression de chacun est garantie en France dans le sens ou tout un chacun peut faire son propre forum de discussion ou sa propre publication en ligne (sous réserve qu'il respecte le droit français) mais on est ici chez quelqu'un qui a mis certaines limites.
Comme c'est un organe de presse, c'est l'éditeur qui juge bon ou pas d'accepter les collaborations et donc de refuser des auteurs (en les bannissant par exemple). Si je voulais publier sur l'Humanité mon amour du libéralisme économique, je doute que je trouverais de la place, même dans le courrier des lecteurs.
Le forum de discussion n'étant pas lié à une association (genre loi de 1901 ou autre), l'éviction d'un membre n'est pas une rupture de contrat comme le serait l'éviction d'un membre d'une association. Ça deviendrait probablement subtil en droit si le membre d'une association se voyait interdire de publier sur le forum de cette association. Mais pour The West (et la plupart des forums similaires), ce n'est pas le cas.
De cela il ressort que Le maître mot n'est pas tant la liberté d'expression mais la ligne éditoriale. Nous sommes dans un espace privé rendu public par le souhait d'un éditeur pour traiter de sujets dans la limite qu'il accorde dans son espace. La liberté d'expression de chacun est garantie en France dans le sens ou tout un chacun peut faire son propre forum de discussion ou sa propre publication en ligne (sous réserve qu'il respecte le droit français) mais on est ici chez quelqu'un qui a mis certaines limites.
DeletedUser
Invité
en effet, il y a pas de cas de juridiprudence en ce qui concerne INNO
mais il y a plusieurs plaintes ayant aboutis a leur encontre sur divers sujet
les principales concerne les banissement du forum et ajout du modo au jeu, ce qui est illégal les deux etant séparé
les autres jugement ont concerné le remboursement des pepites apres banissement
la pareil inno avait preféré l'accord tactil a un jugement et a remboursé le(s) plaignant (j'en fait partie en 2010) avec mon épouse et un soit disant multi compte sur m^me IP
PS, ne cherchaient pas les jugements je ne suis pas autorisé a les plublier, dommage car je ne m'en generais pas, surtout pour le soit disant multi compte ou ils ont perdu en beauté (accord tactil de remboursement en € des achat depuis inscription
mais il y a plusieurs plaintes ayant aboutis a leur encontre sur divers sujet
les principales concerne les banissement du forum et ajout du modo au jeu, ce qui est illégal les deux etant séparé
les autres jugement ont concerné le remboursement des pepites apres banissement
la pareil inno avait preféré l'accord tactil a un jugement et a remboursé le(s) plaignant (j'en fait partie en 2010) avec mon épouse et un soit disant multi compte sur m^me IP
PS, ne cherchaient pas les jugements je ne suis pas autorisé a les plublier, dommage car je ne m'en generais pas, surtout pour le soit disant multi compte ou ils ont perdu en beauté (accord tactil de remboursement en € des achat depuis inscription
Hildoceras
Diplomate
illégal
tu peux citer un texte de loi, même allemand qui interdise ça ?Je me permets d'exprimer de gros doutes sur ce que tu as écrit.
DeletedUser17193
Invité
Bon, déjà, en tant que consommateurs, on ne vous applique pas le droit allemand mais le droit français.
Il me semble que c'est un manque de bon sens et de la malhonnêteté intellectuelle que d’invoquer de grands principes pour des conflits (souvent personnels) sur un jeu en ligne.
Enfin on n’invoque pas la Déclaration Universelle (un citoyen ne peut pas invoquer directement une convention internationale, un texte constitutionnel ou un traité), mais dans des cas plus profonds la CESDH (Convention Européenne des Droits de l’Homme, au régime juridique particulier), qui, à l’image des personnes qui campent dans des abris de fortune depuis des années devant la Cour Strasbourgeoise, à certainement d’autres choses en tête que vos broutilles.
Merci de rester dignes
Et pour le droit Hildo vise juste, la responsabilité sur ce type de forum est celle d'un éditeur, quant au contenu mis en ligne par les utilisateurs (régime de responsabilité de la LCEN)
Pour la responsabilité concernant la politique éditoriale (ce que publient les responsables ou la com d'inno) c'est bien différent.
Il me semble que c'est un manque de bon sens et de la malhonnêteté intellectuelle que d’invoquer de grands principes pour des conflits (souvent personnels) sur un jeu en ligne.
Enfin on n’invoque pas la Déclaration Universelle (un citoyen ne peut pas invoquer directement une convention internationale, un texte constitutionnel ou un traité), mais dans des cas plus profonds la CESDH (Convention Européenne des Droits de l’Homme, au régime juridique particulier), qui, à l’image des personnes qui campent dans des abris de fortune depuis des années devant la Cour Strasbourgeoise, à certainement d’autres choses en tête que vos broutilles.
Merci de rester dignes
Et pour le droit Hildo vise juste, la responsabilité sur ce type de forum est celle d'un éditeur, quant au contenu mis en ligne par les utilisateurs (régime de responsabilité de la LCEN)
Pour la responsabilité concernant la politique éditoriale (ce que publient les responsables ou la com d'inno) c'est bien différent.
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kikibdp
Roi de la gâchette
Comme c'est un organe de presse, c'est l'éditeur qui juge bon ou pas d'accepter les collaborations et donc de refuser des auteurs (en les bannissant par exemple). Si je voulais publier sur l'Humanité mon amour du libéralisme économique, je doute que je trouverais de la place, même dans le courrier des lecteurs.
Ce n'est pas un "organe de presse" il n'y a pas d'information journalistique, ni en source, ni pour destination. Ni par ailleurs la charte de déontologie qui va avec...
Et si sur le site de l'Humanité, des réponses aux articles de presse le prouvent.
Après la ligne éditorial de ce site de presse, fera que tu seras "chahuté" par les réactions des lecteurs de la tendance politique de l'Humanité.
Tu y seras modéré, si tu as des propos insultants... Voir bannis aussi si tu insistes.
La liberté d'expression est un droit autonome "relatif" (en gros, car en prolongation des droits de l'homme, ça n'a pas trop de sens sans cette "dimension"...). Donc le milieu associatif et/ou autres ne sont pas en considérations ou/et opposables à ce droit.
Et nous sommes sur du droit Européen, basé sur des pays signataires (en plus d'êtres membres).
DeletedUser17193
Invité
Et pourtant c'est bien la loi sur la presse de de 1881 pour le régime de responsabilité (oui il y a au sens de la loi un "directeur de la publication") ainsi que le régime de l'éditeur ou de l'hébergeur en tant que prestataire technique qui trouve lieu à s'appliquer sur des forums. Attention à ne pas confondre le sens juridique des mots avec leur sens dans le langage courant
Je précise tant qu'à faire que la Convention Européenne des Droits de l'Homme à laquelle tu fais référence en fin de message n'a rien à voir avec le droit de l'Union Européenne et/ou le droit européen...
Dernière édition par un modérateur:
kikibdp
Roi de la gâchette
Et pourtant c'est bien la loi sur la presse de de 1881 pour le régime de responsabilité (oui il y a au sens de la loi un "directeur de la publication") ainsi que le régime de l'éditeur ou de l'hébergeur en tant que prestataire technique qui trouve lieu à s'appliquer sur des forums. Attention à ne pas confondre le sens juridique des mots avec leur sens dans le langage courant
C'est matière à débat. Je pourrais poser la question pour être bien certain.
Mais, il me semble que l'on doit y déposer pour être reconnu comme tel... Au minima...
Les droits de l'homme ne sont pas qu'une convention Europe... C'est la ton erreur d’interprétation.
Après je parle surtout de pays signataires qui sont dans un même "cercle juridique Europe"...
Donc et c'est aussi là ou tu fais une grave erreur :
- le droit Européen s'applique à tous les états "membres" (sauf l'UK... Cas particulier)
- les droits de l’homme s'appliquent aux pays signataires
- L'Allemagne et la France sont tous les 2 dans cette même situation, ou je me trompe ?
DeletedUser17193
Invité
Mais voyons il n'y a aucune règle européennes en la matière et non ce c'est pas sujet à débat, et si le seul texte concernant les droits de l'homme qui dispose d'une applicabilité direct pour les justiciables est la CEDH qui n'est pas européenne mais dépend du Conseil de l'Europe (où on trouve la Russie et la Turquie notamment), c'est mon métier hein si jamais...
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DeletedUser17760
Invité
moi je vous dis, venez pas déconner avec LaP messieurs, dames^^
montre leur la puissance de l'ichtyotaxidermie
jijitop
Roi de la gâchette
moi je vous dis, venez pas déconner avec LaP messieurs, dames^^
montre leur la puissance de l'ichtyotaxidermie
je me refusais de répondre à ce post mais là devant un tel beau mot, je dis Bravo car pas simple à placer à l'apéro
kikibdp
Roi de la gâchette
Et parce que c'est ton boulot c'est indiscutable ?
http://www.coe.int/fr/web/conventions/full-list/-/conventions/treaty/005 (site officiel)
Sur le droit numérique et la liberté d’expression c'est quoi le dispositif ?
Vu que c'est ton travail, tu te rappelles certainement de l’affaire "Appleby" ? (la jurisprudence
)DeletedUser17193
Invité
Non ce n'est pas ce que je voulais dire, mais écrire "C'est matière à débat" alors que non et "Les droits de l'homme ne sont pas qu'une convention Europe..." alors que c'est bien le seul texte applicable directement qui reprend de grands principes droit-de-l'hommistes, c'est plus une réponse de café du commerce qu'autre chose
Quant à la jurisprudence Applyby si tu fais référence à la décision de la CEDH je ne vois pas le rapport... La conception d'une obligation active de l'Etat d'assurer la liberté d'expression est plus ancienne, et les faits d'espèces conduisent à l'absence de violation de l'article 10 (qui protège la liberté d'expression).
Il n'y a pas de dispositif propre au droit numérique et à la liberté d'expression, on ne fait qu'appliquer tant bien que mal les normes existantes aux supports numériques. C'est un domaine très jurisprudentiel. Bien souvent on applique le droit de la presse, en matière d'abus de liberté d'expression, de diffamation...
Le "droit du numérique" existe lorsqu'on parle de responsabilité (éditeur/hébergeur), de contrats de consommation (LCEN...), mais pas de liberté d'expression
Bref ça doit pas intéresser grand monde ici, je m'étendrai pas plus ^^
C'est que Nels est fin amateur de pèche à la mouche et de taxidermie jiji
Quant à la jurisprudence Applyby si tu fais référence à la décision de la CEDH je ne vois pas le rapport... La conception d'une obligation active de l'Etat d'assurer la liberté d'expression est plus ancienne, et les faits d'espèces conduisent à l'absence de violation de l'article 10 (qui protège la liberté d'expression).
Il n'y a pas de dispositif propre au droit numérique et à la liberté d'expression, on ne fait qu'appliquer tant bien que mal les normes existantes aux supports numériques. C'est un domaine très jurisprudentiel. Bien souvent on applique le droit de la presse, en matière d'abus de liberté d'expression, de diffamation...
Le "droit du numérique" existe lorsqu'on parle de responsabilité (éditeur/hébergeur), de contrats de consommation (LCEN...), mais pas de liberté d'expression
Bref ça doit pas intéresser grand monde ici, je m'étendrai pas plus ^^
C'est que Nels est fin amateur de pèche à la mouche et de taxidermie jiji
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